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Marques déposées par DUCOS Philippe
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DEMOCRATIE NOUVELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEMOCRATIE NOUVELLE
DUCOS Philippe

Numéro de dépôt :
1671754
Date de dépôt :
28/05/1991
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
28/05/2001
DEMOCRATIE NOUVELLE de DUCOS Philippe

Présentation de la marque DEMOCRATIE NOUVELLE

Déposée le 28 mai 1991 par DUCOS Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « DEMOCRATIE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCOS Philippe, domicilié(e) "Rougier", 47250 SAMAZAN - France.

La marque DEMOCRATIE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOCRATIE NOUVELLE est expirée depuis le 28 mai 2001.

DUCOS Philippe a également déposé les autres marques suivantes : PASS'FORM LIBERTE , PALOMBE PASSION


DUCOS Philippe - "Rougier", 47250 SAMAZAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Journal d'information, éditions et créations publicitaires

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).